MENTIONS LÉGALES

Informations Légales
(Loi du 21 juin 2004)
Déclaration CNIL
Éditeur
Responsable de publication
Pierre Roberi
RP-PRODUCT

Le serveur du site est hébergé en France par :
IONOS SARL
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775 
IONOS SARL                                                                       
7, place de la Gare                                               
BP 70109                                                                  
57200 Sarreguemines Cedex
France
Tél. : 0970 808 911
www.inos.fr

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site RP PRODUCT  sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des  informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à RP PRODUCT ou l’insertion d’une page appartenant à RP PRODUCT dans la page d’un autre site est interdite.

De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de RP PRODUCT et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés RP PRODUCT peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.

La création d’un lien hypertexte vers le site RP PRODUCT ne peut se faire qu’avec l’autorisation de RP PRODUCT, et sous réserve qu’aucune confusion ne puisse exister dans l’esprit des internautes sur l’identité du site ou la provenance des informations.

Collecte et utilisation des données à caractère personnel
La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site RP PRODUCT ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site RP PRODUCT a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.

A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant RP PRODUCT.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site RP PRODUCT,  peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l’aide des cookies. Si l’utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par RP PRODUCT, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l’utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site RP PRODUCT pourront ne pas lui être accessibles

Protection de vos données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et Libertés). Pour l’exercer, vous pouvez contacter l’entreprise RP-PRODUCT (voir les coordonnées sur la page contact).
Pour en savoir plus sur la protection des données personnelles et sur l’utilisation de celles-ci sur notre site internet, consultez notre page Politique de Confidentialité